Comment se passe une visite de l’inspecteur du travail ?

Pour effectuer une visite, l’inspecteur du travail prend certaines informations sur l’entreprise. En effet, il détermine le secteur d’activité, la taille de l’entreprise et les motifs de l’inspection.

L’inspection dure au moins 30 min selon les informations disponibles et la collaboration du personnel. Pendant cette période, l’inspecteur visite les locaux, discute avec le personnel ou le chef de l’entreprise et lit les documents mis à sa disposition. Parfois, la visite peut s’étendre jusqu’à 3h voire plus.

Pour les grandes entreprises, la visite peut se faire sur plusieurs jours. L’inspection peut se faire dans un secteur puis continuer dans les autres secteurs une autre fois.

Les inspecteurs du travail contribuent à la sécurité des lieux de travail en les visitant et en les inspectant. Les inspections du travail peuvent se produire sans prévenir, il est donc important d’être préparé. Si vous avez des questions sur ce qui se passe lorsqu’un inspecteur arrive sur votre lieu de travail, voici quelques éléments à connaître :

Lorsque les inspecteurs arrivent, ils demanderont à visiter certaines parties du lieu de travail.

L’inspecteur demandera à visiter les locaux et à vous rencontrer, vous, l’employeur. Les inspecteurs peuvent également vouloir voir certains documents ou registres. Vous devez leur donner accès au lieu de travail et à tous les documents qu’ils demandent, il est donc préférable que vous les teniez prêts pour l’inspection.

Il se peut que l’on vous pose des questions sur la santé et la sécurité des employés au travail :

  • Combien de personnes travaillent dans votre entreprise ?
  • Depuis combien de temps y travaillent-elles ?
  • Certains d’entre eux sont-ils de nouveaux employés ?
  • Quand ont-ils commencé à travailler dans ce secteur/ce type d’emploi (le cas échéant) ?

Les inspecteurs peuvent prendre des photos, des films ou des enregistrements comme preuves.

L’inspecteur peut prendre des photographies ou des films comme preuves. Il peut également prendre des enregistrements, y compris des enregistrements sonores et visuels, tels que des images numériques d’équipements de travail ou de pratiques de travail dangereuses.

L’inspecteur utilisera ces photos et ces films pour vous montrer ce qu’il a vu pendant l’inspection.

Les inspecteurs peuvent demander à voir les documents et registres de l’entreprise.

Les inspecteurs peuvent demander tout ce qui concerne les pratiques de sécurité de votre entreprise. Ils peuvent demander à voir des images de vidéosurveillance et d’autres documents de sécurité, ou demander une copie de la politique de santé et de sécurité de l’entreprise. Les inspecteurs seront toujours polis et formels, mais il est important que vous répondiez immédiatement à leurs demandes. Si vous n’avez pas ce dont ils ont besoin pour le moment, dites-le, puis proposez de le leur procurer dès que possible.

Les inspecteurs peuvent examiner les équipements de travail et interroger les travailleurs sur l’utilisation et l’entretien des équipements.

Les inspecteurs peuvent demander à voir les documents et les registres de votre entreprise, notamment :

  • Une copie de votre plan de sécurité ;
  • Une copie de tous les rapports d’accident/incident ;
  • une copie de toutes les fiches de données de sécurité ;

Les inspecteurs peuvent prendre des photos, des films ou des enregistrements comme preuves. Les inspecteurs peuvent prendre des photographies, des films ou des enregistrements à titre de preuve si l’inspecteur pense qu’une violation a été commise et que l’on peut se demander si elle a réellement eu lieu. Les travailleurs doivent recevoir une formation sur la manière de se comporter lorsqu’ils sont interrogés par un inspecteur, afin qu’ils puissent fournir des informations précises sur leur environnement et leurs pratiques de travail.

L’inspecteur a le droit d’interroger les travailleurs sans la présence de l’employeur et en privé.

Si l’inspecteur veut interroger des travailleurs, il doit demander la permission avant de le faire. L’inspecteur est également tenu d’informer l’employeur de son intention d’interroger ses employés, et il doit donner à l’employeur et/ou à son représentant la possibilité d’assister à ces entretiens.

L’inspecteur peut interroger les travailleurs sans la présence de l’employeur et en privé. Toutefois, si un travailleur demande à ce que son représentant syndical ou un autre représentant de son choix (tel qu’un avocat) soit présent lors des entretiens menés par un inspecteur de l’OSHA, vous devez accepter tant que cela n’interfère pas avec les activités d’inspection ou ne les empêche pas de se dérouler, ce qui retarderait l’achèvement des tâches liées à vos responsabilités professionnelles. Il en va de même pour la présence d’un autre employé, mais encore une fois seulement si cela n’interfère pas avec les activités d’inspection qui ont lieu à ce moment-là, car cela pourrait causer des retards qui pourraient avoir un impact sur les niveaux de productivité dans les autres départements de votre environnement de travail plutôt que dans le vôtre uniquement.

Il est important pour les employeurs et les travailleurs de comprendre comment fonctionne le processus d’inspection du travail. Il y a des droits et des responsabilités des deux côtés de l’équation, mais nous espérons que cet article vous a aidé à mieux comprendre ce à quoi vous devez vous attendre si vous recevez la visite d’un inspecteur.

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