Dans un contexte économique de plus en plus compétitif et incertain, les startups doivent tirer profit de toutes les opportunités afin de minimiser leurs coûts. L’une des pistes à explorer concerne l’optimisation fiscale. Nous vous proposons de découvrir des stratégies avancées qui vous permettront, en tant que dirigeant d’une startup, de réduire significativement vos charges fiscales en 2024.
Bien connaître les dispositifs fiscaux en vigueur
Pour profiter pleinement des avantages fiscaux offerts aux entreprises innovantes, il est essentiel de se tenir informé des différents dispositifs en vigueur. Parmi ceux-ci, on peut citer :
- Le crédit d’impôt recherche (CIR), qui permet à une entreprise de déduire de son impôt sur les sociétés une partie de ses dépenses liées à la recherche et au développement.
- Le statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI), réservé aux entreprises de moins de 8 ans, qui réalisent des travaux de recherche et bénéficient de certaines exonérations fiscales et sociales.
- Les aides locales ou régionales, accordées sous forme de subventions ou d’exonérations temporaires, destinées à soutenir l’innovation dans certains territoires.
- Les dispositifs de financement, comme le prêt à taux zéro ou l’éco-prêt, qui peuvent alléger la charge financière liée aux investissements.
- La fiscalité spécifique aux meublés de tourisme, qui permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les revenus générés par la location.
Optimiser sa structure juridique et son organisation
Dans certains cas, choisir une structure juridique adéquate peut vous permettre de réaliser des économies substantielles en matière fiscale. Parmi les solutions à envisager :
- Le groupement d’intérêt économique (GIE), une structure souple et fiscalement avantageuse pour mutualiser certaines dépenses entre plusieurs entreprises.
- La création de filiales dédiées, notamment pour isoler les activités soumises à des régimes fiscaux différents (par exemple, une entreprise réalisant de la prestation de services et une autre venda nTpl des produits).
- L’utilisation de sociétés holdings, qui permettent d’alléger la fiscalité en regroupant les participations dans diverses entreprises et en répartissant les charges entre elles.
Gérer efficacement ses dépenses éligibles au crédit d’impôt recherche
Le crédit d’impôt recherche (CIR) est un des dispositifs majeurs pour favoriser l’innovation dans les entreprises françaises. Pour optimiser votre utilisation du CIR, pensez à :
- Mettre en place un reporting régulier de vos dépenses liées à la recherche et au développement, afin de ne pas omettre des coûts éligibles au CIR.
- Externaliser certaines prestations, comme le recours à des consultants ou des laboratoires privés, qui peuvent être pris en compte dans le calcul du CIR.
- Optimiser l’organisation et la gestion de vos projets innovants afin de maximiser les dépenses éligibles au crédit d’impôt recherche.
- Suivre attentivement l’évolution des critères d’éligibilité au CIR, notamment en consultant régulièrement les textes législatifs et les recommandations du ministère de la Recherche.
Tirer parti de la fiscalité favorable aux meublés de tourisme
Pour les entrepreneurs ayant investi dans l’immobilier touristique, il est possible de bénéficier d’une fiscalité avantageuse grâce à des dispositifs spécifiques pour les meublés de tourisme. Voici quelques pistes à explorer :
- Adopter le régime fiscal de la location meublée non professionnelle (LMNP), qui permet de déduire certaines charges des revenus locatifs et de limiter les impôts sur ces revenus.
- Bénéficier du régime micro-BA, réservé aux exploitants de gîtes ruraux et de meublés de tourisme, qui simplifie les obligations déclaratives et fiscales en cas de chiffre d’affaires inférieur à un certain seuil.
- Recourir aux dispositifs d’amortissement, tels que la loi Demessine ou le régime Censi-Bouvard, pour répartir l’investissement initial sur plusieurs années et diminuer les impôts.
Exploiter les différentes aides locales ou nationales
Pour soutenir les jeunes entreprises innovantes et encourager la recherche, les pouvoirs publics mettent à disposition diverses aides financières. Voici quelques-unes des aides à ne pas négliger :
- L’aide « Horizon 2024 », qui soutient financièrement les projets de création ou de développement d’entreprises innovantes.
- Les subventions FEDER, qui visent à financer des projets d’innovation dans les régions ou les PME.
- Le concours i-Nov, organisé par Bpifrance, qui récompense les projets d’innovation les plus prometteurs avec des subventions pouvant atteindre jusqu’à 3 millions d’euros.
- La démarche France Num, qui vise à accélérer la transformation numérique des startups françaises et qui propose notamment des prêts à taux zéro.
En conclusion, pour optimiser votre fiscalité en tant que startup, il est essentiel de bien connaître les dispositifs en vigueur, d’adapter votre structure juridique et organisationnelle en conséquence, de piloter efficacement vos dépenses éligibles au crédit d’impôt recherche et de profiter des différentes aides proposées par les pouvoirs publics. Ainsi, vous pourrez réduire vos charges fiscales et optimiser l’emploi de vos ressources en 2024.